Convention de Bâle

Les annexes VIII et IX de la convention de Bâle figurent à l'annexe V du présent règlement, dans le texte de la convention de Bâle ainsi que dans le manuel d'instructions disponible auprès du secrétariat de ladite convention.

De bijlagen VIII en IX van het Verdrag van Bazel zijn te vinden in bijlage V van deze verordening, in de tekst van het Verdrag van Bazel en ook in de "Instruction Manual" die verkrijgbaar is bij het secretariaat van het Verdrag van Bazel.

Convention de Bâle

Konvention von Basel

Lignes directrices adoptées en vertu de la convention de Bâle:

Im Rahmen des Basler Übereinkommens verabschiedete Leitlinien:

Et nous avons remporté une victoire avec la Convention de Bâle.

Und wir haben einen weltweiten Durchbruch errungen mit der Baseler Konvention.

Le secrétariat de la convention de Bâle en a également été informé.

Das Sekretariat des Basler Übereinkommens wurde ebenfalls verständigt.

Cette proposition suivait les recommandations contenues dans la convention de Bâle.

Der Vorschlag hielt sich an die Empfehlungen der Baseler Konvention.

Après cela, il sera juridiquement possible, contre l’ esprit même de la Convention de Bâle, d’ expédier par bateau des déchets vers des pays ne disposant d’ aucune politique sociale ou environnementale solide.

Danach wird es juristisch möglich, um, entgegen dem Geist des Baseler Übereinkommens, Abfall in Länder zu verschiffen, die nicht über eine solide Sozial- oder Umweltpolitik verfügen.

[7] Dans la Communauté européenne, la définition de l'opération R1 sur la liste d'abréviations est différente de celle utilisée dans la convention de Bâle et la décision de l'OCDE; les deux formulations sont donc proposées.

[7] In de Europese Gemeenschap wijkt de definitie van handeling R1 in de lijst van afkortingen af van die in het Verdrag van Bazel en het OESO-besluit; daarom worden beide formuleringen gegeven.